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Éditeur du site
Terre & Pierre Immobilier, société en nom collectif au capital de 100 €, SIREN 945 002 558, RCS Roanne. Siège : 20 rue Pierre Dépierre, 42300 Roanne. Gérant : LIBERTINVEST, représentée par Pierre Colas, Président. Directeur de la publication : Pierre Colas. Contact : contact@libertinvest.fr · 07 63 00 94 60.
Activité de recherche immobilière
Les mandats de recherche sont conclus par LIBERTINVEST, SAS au capital de 1 000 €, RCS Roanne 897 992 806, TVA FR49897992806, 20 rue Pierre Dépierre, 42300 Roanne. Carte professionnelle « Transaction sur immeubles et fonds de commerce » en cours d'obtention auprès de la CCI : aucun mandat n'est signé avant sa délivrance. Ne reçoit aucun fonds, effet ou valeur. Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur et n° de contrat à compléter].
Hébergement
[Nom, adresse et téléphone de l'hébergeur à compléter].
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur à compléter].
Données personnelles
Les informations saisies dans les formulaires (projet, critères, situation professionnelle et financière, coordonnées) sont traitées par LIBERTINVEST pour gérer votre recherche ou votre estimation et vous recontacter. Base légale : mesures précontractuelles à votre demande. Elles ne sont ni vendues ni cédées. Durée de conservation : 3 ans après le dernier contact. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité en écrivant à contact@libertinvest.fr, et pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).
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